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AvalancheInondations et/ou Coulées de BoueMouvement de Terrain

24 communes de 15 départements reconnues en catastrophe naturelle

Publication au Journal officiel du 10 avril 2016, arrêté du 25 février 2016.

Délai de déclaration à l’assureur

Le délai de 30 jours a expiré le 10 mai 2016.

Les sinistrés disposent de 30 jours à compter de la publication au Journal officiel pour déclarer les dommages causés par l’événement reconnu.
Avalanche

1 commune reconnue

Avalanche. Période de l’événement reconnue pour chaque commune.

Bagnères-de-Bigorre7 114 hab.le 28 février 2015
Inondations et/ou Coulées de Boue

10 communes reconnues

Inondations et/ou Coulées de Boue. Période de l’événement reconnue pour chaque commune.

Ilhet122 hab.du 25 novembre 2015 au 26 novembre 2015
Miramont-d'Astarac357 hab.le 15 juin 2015
Montélimar40 595 hab.du 13 septembre 2015 au 14 septembre 2015
Neung-sur-Beuvron1 259 hab.du 3 mai 2015 au 6 mai 2015
Nistos212 hab.du 25 novembre 2015 au 26 novembre 2015
Nivolas-Vermelle2 706 hab.du 13 juin 2015 au 14 juin 2015
Prunelli-di-Fiumorbo3 880 hab.du 1 octobre 2015 au 2 octobre 2015
Roquefort-des-Corbières1 051 hab.le 12 juin 2015
Sost97 hab.du 25 novembre 2015 au 26 novembre 2015
Vignieu1 024 hab.le 13 juin 2015
Mouvement de Terrain

13 communes reconnues

Mouvement de Terrain. Période de l’événement reconnue pour chaque commune.

Coulounieix-Chamiers7 832 hab.du 1 mars 2014 au 5 octobre 2015
Decazeville5 020 hab.le 5 mars 2014
La Rochette74 hab.du 3 novembre 2014 au 5 novembre 2014
Labeyrie103 hab.du 25 janvier 2014 au 26 janvier 2014
Larnod773 hab.le 18 septembre 2015
Laroin1 030 hab.du 25 janvier 2014 au 26 janvier 2014
Le Rouret4 209 hab.du 3 octobre 2015 au 4 octobre 2015
Lectoure3 670 hab.le 24 janvier 2014
Ousté35 hab.le 27 février 2015
Salies-de-Béarn4 742 hab.le 23 juin 2014
Sorbs40 hab.du 12 septembre 2015 au 13 septembre 2015
Teyssières66 hab.du 1 mai 2015 au 21 décembre 2015
Villers-Pol1 197 hab.le 22 juin 2015
Source · Journal officiel · base GASPAR (Géorisques)